« Libre de droits » est l’une des expressions les plus trompeuses du graphisme. Elle ne veut pas dire qu’une image n’a pas d’auteur, ni qu’on peut en faire ce qu’on veut. Elle signifie le plus souvent qu’on n’a pas à payer de droits à chaque utilisation. Pour savoir ce qui est permis, il faut lire la licence. Voici les cas que vous rencontrerez le plus souvent.
Les quatre grandes familles
Le domaine public. En France, une œuvre entre dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur. On peut alors la reproduire et la modifier librement. Le droit moral, lui, est perpétuel : il faut respecter l’intégrité de l’œuvre et le nom de son auteur. Les gravures anciennes d’Old Book Illustrations en sont un bon exemple.
La licence CC0. Avec elle, l’auteur renonce autant que la loi le permet à ses droits : usage commercial, modification, sans attribution. C’est la licence la plus simple à utiliser.
Les licences Creative Commons. Elles combinent quelques conditions :
- BY : citer l’auteur ;
- SA : partager les œuvres dérivées sous la même licence ;
- NC : pas d’usage commercial, ce qui exclut presque tout travail pour un client ;
- ND : pas de modification.
Une image sous CC BY-NC n’est donc pas utilisable pour une campagne publicitaire. Le moteur Openverse affiche la licence de chaque fichier.
Les licences propres à chaque site. Unsplash, Pexels ou Pixabay ont rédigé leurs propres conditions. Elles sont généralement très permissives : usage commercial autorisé, attribution facultative. Elles comportent pourtant des interdictions, par exemple revendre les images sans les modifier, ou les utiliser pour créer un service concurrent. Ces conditions peuvent changer : relisez-les pour chaque projet important.
Les pièges les plus fréquents
Les personnes reconnaissables. La licence couvre les droits du photographe, pas forcément ceux des personnes photographiées. En France, le droit à l’image impose leur accord pour un usage publicitaire. Évitez aussi les usages qui pourraient leur nuire : santé, politique, sujets sensibles.
Les marques et les œuvres visibles. Un logo, un produit, une œuvre d’art ou certains bâtiments au premier plan d’une photo restent protégés. Les logos de marques en SVG libres posent la même question : le fichier est libre, la marque ne l’est pas.
Les logos et les marques déposées. Construire un logo avec une illustration ou une icône gratuite est risqué même quand la licence l’autorise, car vous ne pourrez pas revendiquer l’exclusivité d’un élément que tout le monde peut télécharger.
Les sons et la musique. Sur Freesound ou dans les bibliothèques de musique, chaque morceau a sa licence. Un seul son sous licence non commerciale suffit à bloquer une vidéo de marque.
Les images générées par intelligence artificielle. Leur statut juridique est encore incertain et dépend des conditions de l’outil. Pour un client, préférez des images dont l’origine est claire.
Les bons réflexes
- Téléchargez depuis la source officielle, jamais depuis un site qui agrège des images sans licence.
- Notez pour chaque image utilisée le site, l’auteur, la licence et la date de téléchargement.
- Créditez l’auteur quand c’est possible, même sans obligation.
- Pour un usage sensible ou très visible, achetez une licence ou commandez une création.
Pour trouver des ressources sûres, parcourez les photos, vidéos et sons gratuits, les illustrations gratuites et les icônes gratuites de l’annuaire : chaque fiche renvoie vers le site d’origine et sa licence.